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Marques déposées par HUSSON Pierre
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FOOTSAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOOTSAL
HUSSON Pierre
BORDAT Christophe
BELKORCHIA IBTISSEM

Numéro de dépôt :
3439744
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/03/2018
FOOTSAL de HUSSON Pierre

Présentation de la marque FOOTSAL

Déposée le 10 juillet 2006 par HUSSON Pierre, BORDAT Christophe, BELKORCHIA IBTISSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FOOTSAL »

Les déposants sont HUSSON Pierre domicilié(e) 74 rue Ingres,59100 ROUBAIX (dossier no 2368003) - 59100 - France, BORDAT Christophe domicilié(e) 178 Boulevard Gambetta,59100 ROUBAIX (dossier no 2368003) - 59100 - France, BELKORCHIA IBTISSEM domicilié(e) 178 Boulevard Gambetta,59100 ROUBAIX (dossier no 2368003) - 59100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUSSON Pierre domicilié(e) 74 rue Ingres,59100 ROUBAIX (dossier no 2368003) - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque FOOTSAL est expirée depuis le 25 mars 2018.

HUSSON Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FOOTSAL


HUSSON Pierre - 74 rue Ingres,59100 ROUBAIX (dossier no 2368003) - 59100 - France

BORDAT Christophe - 178 Boulevard Gambetta,59100 ROUBAIX (dossier no 2368003) - 59100 - France

BELKORCHIA IBTISSEM - 178 Boulevard Gambetta,59100 ROUBAIX (dossier no 2368003) - 59100 - France


HUSSON Pierre - 74 rue Ingres,59100 ROUBAIX (dossier no 2368003) - 59100 - France


Inscription le 25 mars 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°478713 - Publication au BOPI 2008-03-25

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2008 n°2368003 - Publication au BOPI 2008-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509273 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Publicité.Télécommunications.Activités sportives.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.